Vous êtes ici :>
 
Stratégie de développement
Le Créapôle
Les zones d'activités
Les partenaires

  Les opérations façades
La politique du logement
L'aménagement des
    villages

Le transport à la demande
  L'eau et l'assainissement
La collecte sélective des
    déchets ménagers

L'éolien
Le bocage
Les chemins de randonnée
  L'insertion
Les actions pour l'enfance
    et la jeunesse

Picardie en ligne
L'animation culturelle
Partenariat avec Tac Tic Animation
Politique Jeunesse
 
 
 
   



  Mentions légales :

Le présent site www.cc-tc.com, ou www.cc-thieracheducentre.fr est la propriété de la Communauté de Communes de la Thiérache du Centre, domiciliée à l'adresse suivante :
Villa Pasques
BP 28
02260 LA CAPELLE
Tél : 03 23 97 36 00.

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la Communauté de Communes de la Thiérache du Centre, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Du seul fait de sa connexion au Site www.cc-tc.com ou www.cc-thieracheducentre.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la Communauté de Communes de la Thiérache du Centre une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Tout reproduction des contenus de ce site est soumis à l'autorisation expresse préalable de la Communauté de Communes de la Thiérache du Centre. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contactez nous

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "contact@cc-thieracheducentre.fr" ou par courrier postal.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de Communes de la Thiérache du Centre.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le Site cc-tc.com en tapant la commande HTML suivante :
<a href="http://www.cc-tc.com" target=_blank>cc-tc.com</a>

A partir du moment où le lien avec le site cc-tc.com a été créé, nous vous demandons :

1. De nous avertir par mail (contact@cc-thieracheducentre.fr)
2. D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.

La société Global Informatique, SARL au capital de 14 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Vervins, sous le numéro 499 683 944, assure le développement et l'hébergement du Site www.cc-tc.com.


   Crédits photos :

Toutes les photos diffusées sur ce site proviennent des banques de données de :
- La Communauté de Communes de la Thiérache du Centre
- Mr Jacky Lacherest
- SARL Global Informatique